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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VOLCLER
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FESTY'POM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FESTY'POM
ETABLISSEMENTS VOLCLER (société anonyme)

Numéro de dépôt :
92427692
Date de dépôt :
22/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2002

Présentation de la marque FESTY'POM

Déposée le 22 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VOLCLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FESTY'POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS VOLCLER domicilié(e) Rue du Prieuré Saint-Jean, 53100 MAYENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 737 250 225 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beau de Loménie - France.

La marque FESTY'POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FESTY'POM est expirée depuis le 22 juillet 2002.

ETABLISSEMENTS VOLCLER a également déposé les autres marques suivantes : PROHIBITION 8,4 , PROHIBITION 8,4 , LE CIDRE DE L'ETE , PROHIBITION CIDER , V VOLCLER , KER'YAN , CHRIST'R MA BRO , WALZBRAU


ETABLISSEMENTS VOLCLER (société anonyme) - Rue du Prieuré Saint-Jean, 53100 MAYENNE - France - SIREN 737250225


Cabinet Beau de Loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Inscription le 18 janvier 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°339789 - Publication au BOPI 2002-01-18

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336265 - Publication au BOPI 2001-12-04

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faie des boissons, tous ces produits étant à base de pommes.Boissons alcooliques à base de pommes ; cidre

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.